Hier, sur un autre blogue (http://ribard.blog.lemonde.fr/) , je me moquais des mesurettes copiées chez les Anglais par Chrétine Lagarde pour faire semblant d'aller contre les boni indécents des banquiers avides.
Parce que ces gratifications sont des charges pour les entreprises qui les versent, j'écrivais qu'il me semblait singulier de vouloir imposer des frais de fonctionnement.
L'argument est un peu trop technique. Un lecteur fidèle -et mon épouse !- m'ont demandé d'expliquer un peu ce que j'entendais démontrer. Je vais essayer de le faire, de la manière la plus courte et la plus simple possible.
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Il y a de nombreuses variétés d'impôts, sur la consommation (la TVA), sur les transactions internationales (droits de douane), sur le patrimoine (ISF, foncier, droits de succession,...), sur la vente de certains produits (taxes parafiscales), etc., etc., etc.
Il y a aussi l'impôt sur les revenus des personnes physiques (on disait autrefois IRPP) et des personnes morales (IS).
Le mot le dit bien ; on taxe un revenu, un enrichissement.
Des charges, des frais ou des débours sont financés par des décaissements de trésorerie. Ce sont donc des appauvrissements. Les taxer est un peu farfelu.
Imaginons le cas de Monsieur X, sans salaire et sans autre revenu, pour son plus grand malheur, mais disposant d'un petit pécule, gagné au loto, lui permettant de vivoter pendant deux ou trois ans.
Puisqu'il ne gagne pas un centime, il est non-imposable. Va-t-on, pour le faire cracher au bassinet national, lui faire payer des taxes sur ses achats de pain ou de sardines qui, pour lui, sont des charges ?
Ce serait pour le moins absurde !
Il en est bien sûr de même pour les sociétés, qui sont imposées sur leurs résultats quand ils sont bénéficiaires. Ces derniers sont la somme algébrique (produits en plus et charges en moins) des soldes de toutes les lignes du compte de résultat.
Si le montant total de leurs charges est supérieur à celui de leurs produits, elles ne payent évidemment pas d'impôt, puisqu'elles s'appauvrissent.
Imaginons le cas de la société S, digne imitatrice de Monsieur X, qui n'encaisserait rien, mais qui payerait des frais pour fonctionner à vide (c'est souvent le cas des entreprises naissantes).
L'imposerait-on sur ses décaissements de fonctionnement ?
Si l'on ne taxe pas les charges, il en est certaines que le fisc refuse de reconnaître comme utiles à la bonne marche de l'entreprise. Les premières sont déductibles du résultat, les secondes sont non-déductibles et elles sont rapportées au résultat fiscal, qui est ainsi augmenté par rapport au résultat comptable. C'est le cas, par exemple, des dotations aux amortissements des voitures de luxe.
Ces charges non-déductibles ne sont pas taxées. Leur montant vient seulement en plus de l'assiette de l'impôt.
On propose -ou on impose !- de rendre les bonis bancaires non-déductibles et de les charger d'une contribution supplémentaire de 50%. Bref, de taxer une charge. Les banques seraient ainsi soumises à un régime fiscal tout à fait singulier, absolument dérogatoire au régime normal.
C'est ce qui fait rigoler Caton le censeur sur son blogue.
D'autant plus que ce système ne dissuaderait en rien les banquiers vautours d'arroser benoîtement les plus riches et les plus favorisés de leurs employés.
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Pardon, ami lecteur, pour ces dérives techniques que j'ai cherché à réduire au maximum.
J'ai été poussé au crime !
François Ribard.
